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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PÉCÉBLÉ
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PROSOLIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROSOLIS
PÉCÉBLÉ, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3727115
Date de dépôt :
02/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/04/2020
PROSOLIS de PÉCÉBLÉ

Présentation de la marque PROSOLIS

Déposée le 2 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PÉCÉBLÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PROSOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PÉCÉBLÉ domicilié(e) 8 rue de l'Abondance - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 735 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PROSOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROSOLIS est expirée depuis le 2 avril 2020.

PÉCÉBLÉ a également déposé les autres marques suivantes : PÉCÉBLÉ , BESOL , BLUE INVEST , FINER , Be Sol , GROUPE pécéblé , GROUPE PÉCÉBLÉ , VOLT'Avenir


PÉCÉBLÉ, Société par Actions Simplifiée - 8 rue de l'Abondance - 69003 - LYON - France - SIREN 508735255


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Construction, exploitation, maintenance de centrales de production d'énergies ; assistance technique à la maîtrise d'ouvrage pour la construction de bâtiments. Direction et supervision de travaux d'installation de centrales de production d'énergies.

Distribution d'énergies.

Production d'énergies.